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Agir pour la préservation de l’environnement de la qualité de vie des lisières de l’Oise.
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Notice explicative Enquête Publique
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Sommaire dossier
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0 – Actes administratifs
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1 – Rapport de présentation – Berneuil-sur-Aisne
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2 – PADD
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3 – Orientations d’Aménagement et de Programmation
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4a – Plan de découpage en zones au 5000e
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4b – Plan de découpage en zones au 2000e
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4c – Règlement
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4d – Emplacements réservés
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4e – Eléments de patrimoine au 2000e
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4f – Eléments de patrimoine au 5000e
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4g – Liste des éléments de patrimoine
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5a – Annexe sanitaire
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5b – Plan des réseaux
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5c – Schéma de gestion des eaux pluviales
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6 – Annexe servitudes d’utilité publique
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6b – Plan des Servitudes d’Utilité Publique
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6c – Plan de Prévention des Risques Technologiques
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7 – Annexe informations jugées utiles
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8 – Avis des PPA et réponses apportées
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2022-10-20 08:43:44